Textes de référence

Texte officiel 20 mai 2016 Protocole 2016 Education nationale, Défense, Agriculture Le protocole signé le 20 mai 2016 par les ministres chargés de la Défense et de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, de l'Agriculture donne un nouvel élan à l'action engagée pour former des citoyens actifs et conscients, aptes à contribuer à la vie politique, économique et sociale de notre Patrie, d'en défendre les valeurs et de contribuer à la résilience nationale.La circulaire d'application est en date du 22 novembre 2016
Texte officiel 1 avril 2012 Protocole 2012 Défense Enseignement supérieur et Recherche (pdf - 554 Ko)